Commande sans frais de douane ni TVA

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Commande sans frais de douane ni TVA

Passer sa commande sans frais de douane ni TVA, en Chine, aux USA... Explication des franchises. Attention mauvaises surprises avec FeDex, DHL, TNT...

Tuto pour éviter les mauvaises surprises, et passer sa commande sans frais de douane ni TVA. Explication sur les franchises de TVA et de douane pour savoir ce qui se passera à la réception du colis.

TVA et droits de douane: deux choses différentes

Il faut d’abord faire la distinction entre la TVA et les droits de douanes.

On parle en général de frais de douanes, qui regroupent:

  • la TVA,
  • les droits de douanes,
  • les frais de dossier et de dédouanement.

En Europe: pas de frais de douane et TVA payée à l’achat

Lorsque vous achetez dans l’Union Européenne, vous payez directement au marchand la TVA afférente au pays d’expédition.

Pays membre de l’UE % TVA
Belgique 21
Bulgarie 20
République Tchèque 21
Danemark 25
Allemagne 19
Estonie 20
Grèce 23
Espagne 21
France 20
Croatie 25
Irlande 23
Italie 22
Chypre 19
Lettonie 21
Lituanie 21
Luxembourg 15
Hongrie 27
Malte 18
Pays Bas 21
Autriche 20
Pologne 23
Portugal 23
Roumanie 24
Slovénie 22
Républque Slovaque 20
Finlande 24
Suède 25
Royaume Uni 20

A l’intérieur de l’ UE, la circulation des marchandises est libre, donc les droits de douanes ne s’appliquent pas.

Vous payez donc la TVA sans vous en apercevoir à la commande, et c’est tout. Mais ca se complique quand on commande en dehors de l’UE.

Hors UE, aucun frais pour les envois entre particuliers < 45€

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un état non membre de l’Union Européenne, à un autre particulier demeurant en France ou dans l’Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n’excède pas 45 euros et qu’il s’agisse d’importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.

TVA + frais de dossier pour les commandes < 150 € hors UE

Si vous commandez sur internet, vous devez payer de la TVA dans tous les cas (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.). Le paiement de la TVA s’accompagne en général de frais, pouvant être supérieurs aux frais de TVA eux-mêmes.

Pour les droits de douane: il existe une franchise si la valeur hors taxes n’excède pas 150 euros. Dans ce cas pas de droits de douane.

TVA + droits de douane + frais  de dossier dans les autres cas

Si vous dépassez 150 euros, là vous payez TVA, droits de douane, et frais de dédouanement.

Details frais de douane

Details frais de douane

Franchises pour faire sa commande sans frais de douane ni TVA

Pays d’achat Expéditeur Valeur Frais de douane
UE Particulier ou Entreprise Toutes valeurs Aucun
Hors UE Particulier < 45 € Aucun
Hors UE Particulier ou Entreprise < 150 € – TVA
– Frais de dossier
Hors UE Particulier ou Entreprise > 150 € – TVA
– Droits de douanes
– Frais de dossier

Avec FedEx, TNT, DHL, UPS, Chronopost… vous payez à tous les coups !

Il est indispensable de savoir que les sociétés de livraison privées type FedEx, TNT, UPS, DHL, Chronopost… déclarent automatiquement les colis en douanes. N’espérez pas y échapper, il n’y a pas moyen. Ils vous réclameront donc un joli chèque à l’arrivée, avec mise en demeure, et frais de dossier / dédouanement qui risquent de vous faire regretter votre achat.

Droits de douane

Exemple de taxes de douane Chronopost, Fedex, TNT, DHL…

Les taxes de douane Fedex, TNT, UPS, DHL, Chronopost… sont en générale recouvrée par des société spécialisées dans le recouvrement des créances. Ces sociétés se prennent d’office des frais de dossier élevés et complément arbitraires: ils peuvent être de 15, 20, 40€  ou plus (c’est la société de recouvrement qui décide). Et refuser de payer est une mauvaise idée, puisqu’elles sont spécialisées dans le recouvrement de créances auprès de mauvais payeurs ou de personnes insolvables ! Vous êtes sûres de perdre.

Expédition par un particulier ou d’un centre de réexpédition

Pour éviter le piège FedEx, TNT, UPS, DHL, Chronopost… mieux vaut passer par la poste traditionnelle qui ne fait pas de déclaration systématique: les vendeurs sur AliExpress par exemple coche systématiquement la case ‘Gift’ (cadeau).

Déclaration de douane sur AliExpress

Déclaration de douane par un vendeur d’ AliExpress

Et sur les US, vous pouvez même passer par un centre de réexpédition. Il vous permettra de choisir le transporteur (donc d éviter les FedEx, TNT, UPS, DHL, Chronopost… qui sont parfois la seule option proposée vers l’Europe), d’avoir le meilleur tarif parmi l’ensemble des transporteurs, de regrouper éventuellement plusieurs commandes, et d’écrire vous même la déclaration ! C’est vous qui préciserez la provenance (cadeau par exemple) et la valeur (inférieur à la franchise de TVA et de douane si possible).

Pour les commandes aux usa , lisez notre article sur Shipito, un centre de réexpédition parmi les plus compétitifs, qui permet même de ne pas payer de TVA aux Etats-Unis lors de l’achat (alors que normalement vous payez au moins dans le pays où vous achetez). Il vous permet aussi de faire la déclaration de douane vous même, sur leur site internet.

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